Jean Gaber

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De: GABER (Jean)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-1 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2017
TREK1821660A(source BODD)
promotion
25 Août 201825/08/2018
De: Jean Gaber
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la politique technique, pour les affaires relatives à la coordination des actions de normalisation menées dans les secteurs de la direction générale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022818590(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean Gaber
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la politique technique, pour les affaires relatives à la coordination des actions de normalisation menées dans les secteurs de la direction générale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022424391(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Jean Gaber
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la politique technique, pour les affaires relatives à la coordination des actions de normalisation menées dans les secteurs de la direction générale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021190912(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Jean Gaber
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la politique technique, pour les affaires relatives à la coordination des actions de normalisation menées dans les secteurs de la direction générale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020251513(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Jean Gaber
chef d'arrondissement par intérim
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles-de-Seine
DEVT0827281S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Jean Gaber
adjoint au chef de l'arrondissement Boucles-de-la-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
17 septembre 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0827008S(source BODD)
charge
10 Décembre 200810/12/2008
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0818964S(source BODD)
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0818964S(source BODD)
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S(source BODD)
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S(source BODD)
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gaber (Jean)
chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine par intérim
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gaber (Jean)
chef d'arrondissement par intérim
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles-de-Seine
EQUT0611293X(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200625/06/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Gaber (Jean)
chef de l'arrondissement des boucles de la Seine par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Gaber (Jean)
chef d'arrondissement par intérim
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service Eau et Environnement
EQUT0610712S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200610/04/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
15 décembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510430S(source BODD)
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
15 décembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510430S(source BODD)
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement des boucles de la Seine
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des boucles de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
EQUT0510257S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0510255S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Gaber (Jean)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000601063(source JORF)
promotion
15 Janvier 200315/01/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.